Le statut juridique du cannabis, de ses dérivés et usages est loin d’être un modèle d’harmonie en Europe. En effet, le spectre des usages du cannabis est large. Il existe quatre usages principaux : usage médical, usage récréatif, usage bien-être associé aux produits CBD et chanvre industriel. Toutefois, le statut du cannabis est controversé du cannabis. En effet, plusieurs facteurs peuvent déterminer si un dérivé du cannabis est légalement disponible à la consommation et à l’achat ou non. De ce fait, chaque pays perçoit et adopte ces usages différemment selon sa politique en matière de drogue. Toutefois, il faut garder comme tableau de bord la législation générale de l’UE.
L’histoire du cannabis en Europe
Vers 3300-2600 avant JC, les nomades Yamnaya du nord de l’Europe cultivaient le cannabis. Elle était utilisée dans la production :
- de textiles,
- d’outils
- et de cordes.
La plante de cannabis était spécialement cultivée pour augmenter son utilité thérapeutique.
Selon des preuves archéologiques, les Yamnaya ont été les premiers Européens à planter du cannabis. Ils ont établi des lignes commerciales de cannabis entre le continent européen et l’Asie centrale. Ils ont probablement été les premiers à introduire le cannabis en Scandinavie et dans le monde occidental.
Quant au chanvre, les Vikings et les envahisseurs suivants l’ont utilisé comme matériau pour la construction de navires. La majeure partie du chanvre transformé en Amérique était utilisée pour fabriquer :
- de la nourriture,
- des vêtements,
- des cordes,
- des biocarburants
- et des matériaux de construction.
Ainsi, les Européens exportaient du chanvre vers les Amériques. Le cannabis était l’une des cultures les plus importantes en Europe au Moyen Âge.
Le livre On the Preparations of the Indian Hemp, écrit en 1839, décrit les propriétés thérapeutiques du cannabis. En 1930, le chanvre textile a été remplacé par des matériaux moins chers tels que les fibres synthétiques et le coton.
Le cannabis a été interdit dans plusieurs pays européens au cours du XXe siècle lorsqu’il était associé à la consommation de marijuana. Le chanvre a été réintroduit dans les années 1990 au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et dans d’autres pays européens, en partie parce que le chanvre pouvait provenir de biocarburants, de fibres et de l’industrie alimentaire.
Qu’est-ce qui différencie la marijuana et du chanvre ?
En Europe, la marijuana et le chanvre sont désormais correctement identifiés comme des souches distinctes de Cannabis sativa. Cependant, les deux plantes diffèrent par la concentration de THC, qui est le principal cannabinoïde psychoactif du Cannabis sativa.
Chanvre
L’UE définit le chanvre industriel comme tout type de plante dont la teneur en THC est inférieure à 0,3 %.
Le chanvre industriel est autorisé dans toute l’Europe et est le plus souvent utilisé pour produire des fibres alimentaires et des graines. Les extraits de CBD sont également fabriqués à partir de chanvre industriel.
Marijuana
En Europe, la marijuana est classée comme toute plante de cannabis contenant plus de 0,3 % de THC. Malgré le fait que le THC a des propriétés psychotropes, les plants de marijuana peuvent encore contenir des quantités importantes de CBD et d’autres cannabinoïdes médicinaux.
Quels sont les pays d’Europe où le cannabis n’est pas pénalisé ?
Les consommateurs de cannabis devraient savoir ce que dit la loi à ce sujet dans les pays qu’ils prévoient de visiter. Cela leur évitera bien des soucis durant leur séjour et leur permettra d’adopter la bonne attitude. En effet, la législation sur la possession, la vente et l’achat de produits à base de cannabis évolue à des rythmes différents aux quatre coins du monde.
L’Europe est actuellement l’une des plus grandes régions de cannabis au monde. La plupart des pays du Vieux Continent dépénalisent l’usage personnel de ce produit et de nombreuses organisations de la société civile travaillent à la mise en place de réformes.
Pays-Bas
Au pays des coffee shops, le cannabis est légal mais toujours réglementée. En effet, les usines ne sont pas autorisées à détenir des stocks supérieurs à 500 g et ne peuvent vendre plus de 5 g par client. Un Néerlandais contrôlé avec plus de 5 g de cannabis sera considéré comme un commerçant illégal et encourra une amende.
Allemagne
Outre-Rhin, les pharmacies vendent du cannabis médical sur ordonnance. La quantité tolérée varie de 6 à 15 g selon les pays.
Belgique
La vente et la possession de cannabis sont interdites en Belgique, mais la possession de moins de 3 g est tolérée par les adultes.
Espagne
Il est interdit de fumer du cannabis dans les lieux publics en Espagne, mais cela peut être fait dans un lieu privé ou dans un club social qui fabrique son propre produit.
Portugal
La consommation de cannabis est décriminalisée au Portugal. Dans ce pays, la quantité maximale qu’une personne peut avoir est de 25 g.
Italie
En Italie, la consommation de cannabis n’est pas réprimée. Cependant, il est illégal de posséder plus de 5 g.
Suisse
Les Suisses ne sont plus passibles de poursuites pénales s’ils détiennent au maximum 10 g de cannabis. Toutefois, ils risquent une amende.
République tchèque
Le chanvre peut être possédé à des fins récréatives dans le pays. Cependant, cela est limité à 15 g pour la marijuana et 5 g pour le haschisch.
Le CBD est-il autorisé en Europe ?
Le cannabis CBD était autrefois légal dans toute l’Europe, sans restrictions ni contrôles, tant que la teneur en THC du produit ne dépassait pas 0,3 %. Actuellement, les produits alimentaires contenant des cannabinoïdes doivent généralement être approuvés en tant que nouvel aliment par l’Autorité alimentaire avant de pouvoir être vendus en Europe. À la suite de cette recommandation, il existe une grande incertitude quant à savoir si le CBD est toujours légal en Europe.
Les nouveaux aliments sont des composés fabriqués à partir de Cannabis sativa L. et des aliments qui contiennent des cannabinoïdes. Cela signifie qu’avant qu’un produit au CBD puisse être vendu en Europe, il doit être approuvé par l’Office des nouveaux aliments.
En Europe, le paysage juridique autour du cannabis et du CBD est en constante évolution. Dans la plupart des pays, le CBD avec un maximum de 0,3 % de THC est légal. Cependant, dans certains pays, les réglementations sont plus restrictives, ce qui rend difficile de se tenir au courant des dernières réglementations.
Par exemple, en Suisse, le CBD est autorisé avec une teneur en THC inférieure à 1 %. En Autriche et au Luxembourg, les produits au CBD peuvent contenir jusqu’à 0,3 % de THC. Il est important de connaître les dernières réglementations en vigueur dans votre pays avant d’acheter ou de consommer des produits CBD.
Harmoniser les modèles réglementaires de l’industrie européenne du cannabis
L’ensemble du continent européen semble se diriger massivement vers la légalisation. Et pour le petit groupe de nations qui errent encore, un panneau est accroché au mur. Ce n’est qu’une question de temps avant qu’ils ne touchent le bon côté de l’histoire. En effet, chaque jour qui passe est un jour où d’autres nations se rapprochent un peu plus des revenus du cannabis.
La politique en matière de cannabis n’est pas aussi simple que beaucoup de gens le pensent. Dire simplement que le cannabis devrait être légale est une chose. L’élaboration de politiques et de réglementations nationales en matière de cannabis est une autre affaire. Cela nécessite beaucoup plus de réflexion et de planification, et uniquement au niveau national.
Comme l’Europe est un continent de nombreuses nations, ce sera également un continent de nombreuses approches différentes en matière de politique et de réglementation du cannabis. Vous trouverez ci-dessous un petit échantillon d’aspects de la politique en matière de cannabis que les législateurs et les régulateurs devraient prendre en compte lors de l’élaboration de mesures :
- Culture en intérieur : Restrictions de plantes, Restrictions de taille de canopée, Restrictions de vue publique, etc.
- Culture commerciale : zonage, besoins en infrastructure, licences.
- Vente commerciale : autorisée ou toujours interdite ?
- Import / Export : Si oui, quelles sont les règles ?
- Usage social : peut-on consommer en publique et si oui, dans quelles conditions ?
Ce ne sont là que quelques éléments à prendre en compte, et même, ils comportent plusieurs sous-aspects. Cela peut être une tâche difficile. En effet, l’Europe est composée de dizaines de pays. Chacun avec sa propre identité, sa propre culture et sa propre approche de la gouvernance.
Il existe déjà plusieurs modèles différents de l’industrie du cannabis en Europe aujourd’hui. A titre d’exemple, Malte a promulgué une mesure visant à légaliser la consommation par les adultes à la fin de l’année dernière. Mais il faut savoir que son modèle repose sur des entités locales et à but non lucratif auprès desquelles les consommateurs peuvent s’approvisionner en cannabis.
Le cannabis light est vendu dans toute la Suisse depuis 2017. Des programmes pilotes sont aussi en cours au Danemark et bientôt aux Pays-Bas. Toutes les nations doivent apprendre les unes des autres. Ils doivent travailler ensemble pour promulguer des règles et des règlements au niveau continental. Il faut aussi s’assurer que les questions de sécurité publique soient respecté. Cela permettrait à l’industrie d’atteindre son plein potentiel.
En résumé, les produits à base de cannabis sont facilement disponibles dans la plupart des pays européens. En effet, les produits cannabis sans THC ou à faible teneur en THC (<0,3 %) peuvent être achetés dans les magasins locaux ou en ligne sans ordonnance pour les adultes. Vous pouvez aussi commander des produits cannabis en ligne. Cela est en effet moins cher, plus rapide et offre plus de variété que les détaillants traditionnels.
