L’Italie est actuellement au cœur d’un tumulte dans l’industrie du chanvre à la suite d’une annonce inattendue émanant du ministère de la Santé. Cette annonce concerne la levée de la suspension du décret datant du 1er octobre 2020, une décision qui a suscité une vague d’inquiétudes et de spéculations au sein de la communauté du CBD en Italie. Ce décret avait pour objectif de classer les extraits de CBD destinés à une administration orale comme des substances stupéfiantes, une démarche qui aurait considérablement restreint l’accès aux huiles de CBD en les catégorisant comme des médicaments nécessitant une prescription médicale et une distribution exclusive par les pharmacies.
Le Décret Contesté et sa Levée de Suspension en Italie
L’annonce de la levée de la suspension du décret a pris de court de nombreux acteurs de l’industrie du CBD en Italie. Initialement suspendu à la fin du mois d’octobre 2020, ce décret avait rapidement suscité des débats houleux quant à sa pertinence et à son impact potentiel sur l’industrie naissante du CBD dans le pays. Le décret en question stipulait explicitement l’intégration des compositions à base de cannabidiol pour une administration orale dans la liste des médicaments de la section B du décret présidentiel 309/90.
Selon les informations officielles, la révocation de ce décret entrera en vigueur le 21 septembre 2023, soit trente jours après sa publication dans le Journal officiel. À partir de cette date, la vente de produits à base de cannabidiol sous forme d’huiles ou d’autres extraits ne sera autorisée que dans les pharmacies et uniquement sous la supervision d’un professionnel de la santé.
L’Italie à l’Avant-Garde des Réglementations Européennes ?
Si cette décision est mise en œuvre, l’Italie pourrait se distinguer en Europe en tant que pionnière dans la classification des préparations orales de CBD comme des substances stupéfiantes. Les implications de cette révocation pourraient être vastes, touchant non seulement les produits actuellement en circulation, mais également les futures offres de produits à base de CBD sur le marché italien. Les huiles de CBD, qui étaient autrefois disponibles en vente libre, risquent de disparaître des rayons des magasins. Cependant, il est important de noter que cette restriction ne s’applique pas aux produits à base de CBD synthétique. En outre, l’avenir du cannabis léger, riche en CBD, également appelé « cannabis light », demeure incertain.
Néanmoins, cette décision semble entrer en conflit avec les précédentes décisions de la Cour de justice de l’Union européenne, qui avaient établi que les produits à base de CBD dans les États membres ne devraient pas être considérés comme des substances stupéfiantes et devraient pouvoir circuler librement.
Des Voix Dissidentes se Font Entendre
Face à cette situation complexe, l’avocat Carlo Alberto Zaina a soulevé la possibilité d’une action collective visant à contester cette décision. Il a souligné que lorsque les droits d’un secteur économique dans leur ensemble sont menacés, une action collective devient cruciale pour protéger les intérêts des entreprises et les emplois qui en découlent. Zaina, qui a déjà contesté avec succès le décret Speranza de 2020 (également suspendu) à plusieurs reprises, a affirmé qu’aucun détail n’est dissimulé derrière la rhétorique du décret.
Il a expliqué : « Il est indubitable que la seule manière de contrer cette dérive inacceptable est de mener une nouvelle bataille juridique, sans concession, à laquelle toutes les parties concernées peuvent adhérer. L’existence même de nombreuses entreprises dépend de cette lutte. »
Pour conclure, l’annonce de la révocation du décret du 1er octobre 2020 a eu l’effet d’une bombe dans l’industrie du CBD en Italie. Les répercussions de cette décision sont immenses, touchant non seulement les entreprises impliquées, mais aussi les consommateurs qui ont bénéficié des produits à base de CBD. Alors que l’Europe dans son ensemble navigue encore à travers les méandres de la réglementation du cannabis et du CBD, l’Italie semble prendre une direction pour le moins inattendue. L’avenir des produits à base de CBD en Italie reste empreint d’incertitudes, avec des débats enflammés et des contestations juridiques qui se profilent à l’horizon. Une chose est sûre : la bataille pour la reconnaissance et la réglementation du CBD dans le paysage italien est loin d’être achevée. Les réactions collectives et les actions en justice qui suivront pourraient bien déterminer le sort de cette industrie en pleine expansion, et la réponse à la question brûlante : le CBD sera-t-il accessible à tous ou réservé aux pharmacies ?
